Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTTO
SA GEBELIN

Numéro de dépôt :
1109700
Date de dépôt :
05/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille

Présentation de la marque SCOTTO

Déposée le 5 octobre 1979 par SA GEBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « SCOTTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA GEBELIN, domicilié(e) 77 Rue Saint-Ferréol 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET EGO - France.

La marque SCOTTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SCOTTO est expirée depuis le 5 octobre 1989.

SA GEBELIN a également déposé les autres marques suivantes : PIANOTERIA


SA GEBELIN - 77 Rue Saint-Ferréol 13006 MARSEILLE - France


CABINET EGO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Instruments de musique à cordes vibrantes, à vent, à percussion;instruments de musique munis de système électronique générateur, de signaux musicaux.Imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, matériaux pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement musical.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.